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Les taux de cotisation sont variables selon les entreprises adhérentes et liés aux contrats qui ont été signés avec nos institutions tout au long de la vie de ces entreprises. Plus d’informations sur leur mode de fonctionnement.
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Au minimum et au 01/01/2004, ils sont :
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pour l'ARRCO de 6% sur la tranche 1 et de 16% sur la tranche 2 (si l'entreprise a été créée après le 01/01/1997) |
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pour l'AGIRC de 16% sur la tranche 2 |
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Afin de maintenir l'équilibre des régimes, l'ARRCO et l'AGIRC fixent chaque année un pourcentage d'appel applicable aux cotisations contractuelles mais non attributif de droits. Au 01/01/2002, il est de 125%. Les taux qui figurent sur votre bulletin de salaire sont des taux réels qui intègrent ce pourcentage d'appel. Ils font l'objet d'une répartition entre employeur et salarié.
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